REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

FC TROIS FRONTIERES

1. DISPISITIONS GENERALES

• Art. 1 
  Ce règlement d’ordre intérieur s’adresse à tout un chacun qui participe aux activités du FC TROIS FRONTIERES. Ceci ne le dispense pas de se conformer aux textes légaux et règlements administratifs qui le concernent, de même qu’à toute note qui émanerait de la Direction du club. Toute disposition non prévue par ce règlement est du ressort exclusif de la direc tion du club. Aux termes du présent règlement, le vocable joueur englobe également son représentant légal s’il est mineur d’âge.
• Art. 2  Ce règlement est d’application à partir du 31juillet 2019.Tout membre affecté au FC TROIS FRONTIERES ou qualifié pour celui-ci, et pour les mineurs d’âge, leurs représentants légaux, sont réputés en avoir pris connaissance et s’engagent à le respecter.
• Art. 3 Affiliation
• En vertu de la réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur voulant être affecté au FC TROIS FRONTIERES devra impérativement remplir les formalités ad hoc d'affiliation de l'URBSFA/ACFF ou de transfert définitif. Dans le cas où une indemnité de formation est due, il sera tenu de signer une promesse de remboursement des indemnités de formation qui seraient dues par le FC TROIS FRONTIERES aux clubs précédemment fréquentés par le joueur. Pour un joueur ayant transité par un club de la région flamande, le club se réserve le droit de réclamer à posteriori les frais de formation éventuels qui lui seraient réclamés par l’URBSFA/ACFF.
• Art. 4  Désaffiliation et transfert
  Conformément au règlement URBSFA/ACFF, le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’URBSFA/ACFF soit du 1er au 30 avril. Après concertation avec la cellule jeunes un transfert pour une saison pourra éventuellement être accordé. Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affectés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
• Art. 5  Cotisation
  La cotisation est due par tout joueur en période de formation de U6 à U21. Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts e t des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical, ...), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d'un équipement est prévue, chaque membre en ordre de cotisation en sera doté. Pour la saison 2019-2020, la cotisation annuelle est de 100 EUR pour les U6, 150 EUR pour les catégories de U7 à U21. Les familles affiliant deux enfants ou plus paient 20 euros de moins par enfant. Sont compris dans ces prix : chaussettes, short et maillot, ainsi que l’assurance. Le solde de la cotisation doit être réglé pour le 31 octobre au plus tard. Passé cette date, le joueur n’ayant pas acquitté la totalité de la cotisation ne sera plus aligné en match ni admis aux entrainements.
• Art. 6  Accompagnement médical - Soins
  Pour être couvert par l’assurance de la fédération, tout joueur blessé à l’entraînement ou en match doit rentrer une déclarat ion d’accident. Ce document est disponible au secrétariat. La déclaration doit être complétée par un médecin et remise au secrétariat dans un délai de quinze jours ouvrables suivant l’accident. Une fois la déclaration introduite, le joueur reçoit un courrier de la fédération confirmant l’ouverture d’un dossier et contenant un certificat de guérison. Ce certificat sera rempli par le médecin constatant la guérison et remis au secrétariat avant toute reprise de l’activité sportive. Après avoir payé toutes les factures et obtenu les remboursements de sa mutuelle, le joueur rentrera auprès du secrétariat toutes les quittances mentionnant les montants non remboursés. Le fonds de solidarité de l’URBSFA/ACFF prendra en charge ces montants en tout ou en partie (certains frais ne sont pas pris en charge : ex. attelles, anti-inflammatoires, 50% des frais d’ambulance).A remarquer que si l’inactivité sportive est inférieure à 15 jours, aucun frais de kinésithérapie ne sera pris en charge par le fonds de solidarité fédéral. Le non-respect de toute cette procédure expose le joueur blessé à perdre le bénéfice de ses droits. Dans ce cas, le club ne peut se substituer à la responsabilité du joueur et de ses parents.
  Tout joueur ayant rentré une déclaration d’accident ne pourra reprendre son activité sportive sans un certificat de guérison à l’appui.
  Le joueur indisponible en raison d’un accident ou d’une maladie est tenu de tenir informer régulièrement son formateur sur l’évolution de son état de santé.

2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE

• Art. 7 Le FC TROIS FRONTIERES entend développer une image positive du club. Par conséquent, tout membre du club en général doit avoir à cœur de respecter - et s’y engage - les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football. Le règlement interne du FC TROIS FRONTIERES fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club. Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce, indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

3. DROITS ET DEVOIRS DES JOUEURS

• Art. 8  Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié et qualifié ou affecté au FC TROIS FRONTIERES. Il doit en outre, être en règle de cotisation pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres (voir également l’art. 5). Le joueur affilié au FC TROIS FRONTIERES s’engage par son affiliation à en respecter le présent règlement d’ordre intérieur ainsi que les règlements de l’URBSFA.

De plus :

• • Tout joueur s’engage à honorer avec ponctualité la convocation qui lui est remise par son formateur dans le cadre des différentes compétitions, ce comprenant les matches de championnat mais également les matches amicaux et les tournois ;
  • Tout joueur convoqué pour un match officiel, amical ou dans le cadre des tournois, qui ne se présente pas sans justification valable ou n’ayant pas prévenu son formateur de son absence, sera appelé en comité de discipline
  • Tout joueur convoqué pour un match officiel ou amical, se présentera revêtu du training club .;
  • Dans le cadre des différents déplacements effectués en cours de saison, les joueurs sont tenus de se présenter au lieu de rendez-vous avec ponctualité soit au lieu de rendez-vous, soit au terrain adverse. Dans ce dernier cas le joueur doit en avertir son formateur;
  • Pour toute rencontre de championnat, amical ou lors des tournois, le joueur est tenu de se munir d’une pièce d’identité, sans quoi, il ne pourra être inscrit sur la feuille de match et donc participer à la rencontre. Aucune dérogation à cette règle ne sera admise ;
  • Le jour du match, les joueurs se tiennent à la disposition de leur coach. Ils ne quitteront le groupe que lorsque ce dernier en aura donné l’autorisation ;
  • Les différents noyaux méritant un respect équivalent, notre travail inclut un échange possible entre les équipes. Un joueur peut donc changer de groupe en fonction des décisions des responsables sportifs suivant les nécessités et les possibilités individuelles et collectives. Le joueur ne peut refuser de suivre un entraînement ou de participer à un match avec un autre groupe que le sien.
  • Chaque joueur est tenu de respecter le matériel d’entraînement et les installations sportives mis à sa disposition. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires. Cette disposition est également d’application lors des rencontres à l’extérieur. Tous les coûts des dégâts occasionnés par un joueur seront à supporter par lui-même ;
  • Les joueurs ne peuvent se trouver dans des locaux et endroits incompatibles avec leurs horaires. Ils sont tenus d’attendre dans le calme l’arrivée de leur formateur dans les vestiaires avant de se rendre avec lui sur le terrain ;
  • Le joueur doit se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA/ACFF ou si le club le lui demande ;
  • Afin de réduire le risque d’accident, le joueur est tenu de porter ses protèges tibias lors des entrainements - le joueur se présentant sans protège-tibias sera invité à s'entraîner seul autour du terrain pendant la séance;
  • Le joueur veillera à porter des chaussures de foot adaptées aux conditions de jeu. Un mauvais choix de chaussures aura inévitablement des conséquences sur la qualité de sa prestation. Cela pourrait justifier sa non-participation au match (notamment sur les terrains synthétiques où l’emploi de chaussures à crampons y est interdite) ou la réduction de son temps de jeu;
  • Il est strictement interdit de se suspendre au but ou à ses filets;
  • Un joueur ne peut quitter une séance en cours, sans l'autorisation de son formateur;
  • Ni bijou, ni piercing ne seront portés aux entraînements et durant le match;
  • La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences;
  • Par mesure d'hygiène, il est rappelé que la douche est obligatoire après chaque entraînement ou match. L'usage des claquettes est recommandé. A partir du moment où l'équipe rejoint le vestiaire, un délai de 20 minutes est accordé pour se doucher et se rhabiller
    
    Toute absence à deux entraînements consécutifs ou plus doit être justifiée.
    
    Si la raison de l'absence est due à une convocation en sélection ou à une participation à une activité mise en place par la fédération, le club sera averti par les autorités compétentes et une copie du courrier envoyé au joueur sera à remettre à son formateur. Dans ce cas, le joueur reste sélectionnable pour le match du week-end. En cas de force majeure et seulement sur accord du Responsable Technique, un joueur non sélectionné pourra quand même être convoqué au match pour permettre à son équipe de s'aligner en nombre.
• Art. 9  Test
  Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du Correspondant Qualifié ou du Responsable Technique du FC TROIS FRONTIERES. Les joueurs désirant faire un test dans un autre club devront attendre la fin de leur championnat respectif. Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.

4. DROITS ET DEVOIRS DES FORMATEURS

• Art. 10 Un formateur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le comité auquel elle est proposée par le directeur technique. Par son affiliation, le formateur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données par le directeur technique. Le formateur sera tenu de signer un engagement en ce sens précisant les conditions dans lesquelles il doit exercer sa fonction de formateur dont les principales caractéristiques sont reprises ci-après.
  
  Le formateur dans le respect des consignes qui lui sont données pa r le directeur technique, est le seul responsable sportif de l'équipe et prend toutes les décisions à caractère sportif relatives à la gestion de son équipe.
  
  Il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci, être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs, assurer, en collaboration avec son délégué, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci, collaborer de manière active avec son coordinateur de catégorie , son directeur technique et assister aux réunions périodiques.
  
  Le formateur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le directeur technique, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre « Mesures disciplinaires » de celui-ci.
  
  L'assiduité aux entrainements sera le premier critère objectif de sélection pour le match.
  
  Le formateur (de la catégorie U6 à U13) s'engage à donner à chaque joueur repris pour un match un minimum de 50 % du temps de jeu. Toutefois, ce temps de jeu pourra notamment être réduit en cas de comportement inadéquat sur le terrain ou autour du terrain, retard à la convocation, chaussures inadaptées, etc.
  
  En début de saison le formateur fait choix d’un ou de maximum deux délégués qui l’assistera/ont durant toute la saison (voir chapitre V).
  
  Le formateur a la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le Club (liste non exhaustive) et du respe ct des installations par les joueurs dont il a la charge.
  
  Le déplacement et l'installation des buts amovibles se font par l'ensemble des joueurs, sous le contrôle du formateur. Les bu ts amovibles sont manipulés avec prudence et doivent être fixés au sol (usage des contrepoids), pour les plus légers, avant toute activité. Les buts amovibles seront remis en place en fin de séance (sauf accord avec le formateur suivant sa séance d'entraînement ou de match) ou de match aux endroits prévus. Ils y seront cadenassés.
  
  Chaque formateur s'engagent à respecter la charte des "10 commandements de l'entraîneur".
  
  En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès du formateur.
  
  Dans la mesure du possible, le formateur se doit d’être présent aux différentes manifestations évén ementielles (tournois, souper, Festimoules, Festimai, etc....) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.
  
  Le formateur tiendra un tableau des présences qu'il rendra mensuellement à son coordinateur de catégorie.
  
  Lors des matches de championnat, le formateur établira une fiche bilan de match qu'il devra remettre à son coordinateur de catégorie.
  
  Le formateur devra porter à l’occasion des matches amicaux, de championnats, de coupe ou de tournois, le training remis par le club.
  
  Les formateurs se réuniront 1 fois tous les deux mois avec leur coordinateur. L’utilisation du logiciel MAGELAN est une obligation ( présences aux matchs et entrainements, rapport de match, évaluation des joueurs,…)
  

5. DROITS ET DEVOIRS DES DELEGUES

• Art. 11 Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par le formateur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délé gué au club et implique qu'il souscrit à la "Charte du délégué" dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire et dont quelques règles principales sont reprises ci-dessous.
  Il assiste le formateur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.

En conséquence :

• • assure lors des matches ou entraînements, en collaboration avec le formateur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci;
  • il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe; - il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé;
  • pour les matches de championnat, il remplit la feuille d’arbitre par voie informatique;
  • pour les matches amicaux et/ou de tournois, il remplit la feuille d'arbitre et la fait signer par le capitaine de l'équipe avant chaque match;
  • lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire ; il est son interlocut eur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre;
  • pour les matches amicaux, il rapporte après le match la feuille d’arbitre vérifiée, dûment complétée et signée par toutes les parties et la remet au secrétaire du club;
  • il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.

Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements, le seul représentant officiel de son équipe vis-à- vis de l’URBSFA/ACFF, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s'étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié du club via le directeur technique.

Les délégués d'équipes sont des éducateurs bénévoles, ils sont le lien entre le formateur et l'ensemble des parents. A ces différents titres, ils méritent le respect de tous.

6. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS

• Art. 12 Accompagnement de nos équipes

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :

• • se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, formateurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club;
  • accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il participe;
  • s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par le formateur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc). Les parents ont le droit de connaître l'avis du formateur sur l'évolution sportive de leur enfant. Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques en premier lieu auprès du coord inateur de catégorie puis du directeur technique;
  • participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, festivités) dans la mesure où celles-ci servent à animer la vie du club et conséquemment à dégager des moyens financiers destinés à l’améli oration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux (St. Nicolas, etc....);
  • autour du terrain, de jouer un rôle de de supporters. Ils sont priés de se limiter à encourager les joueurs en s'abstenant de donner des consignes à caractère tactique susceptible de déstabiliser les jeunes joueurs.
• Art. 13 Obligations des parents
  Il est rappelé également aux parents qu’ il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour d u terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA/ACFF, elle ne permet aucune exception.
• Art. 14  Résolution des problèmes extra sportifs
  Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif peut être valablement soumis à un membre duComité, soit oralement soit par écrit.
• Art. 15 Les déplacements
  Les déplacements s'effectueront par les propres moyens du joueur et de ses parents. Les parents veillent à être en ordre d'assurance. Ils en assument la pleine responsabilité et s'engagent à adopter un mode de conduite privilégiant une sécurité absolue. Afin d'éviter un stress et des risques inutiles, chaque conducteur prévoira de partir dans des délais confortables. En aucun cas, la nécessité d'être à l'heure ne doit prendre le pas sur la prudence et la sécurité.

7. MESURES DISCIPLINAIRES

• Art. 16 Comportement sur le terrain, sanction du formateur
  Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son formateur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. L’entraîneur indiquera cette exclusion à son coordinateur de catégorie.
  En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au directeur technique d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.
  Une sanction provinciale ou fédérale pour carte rouge obtenue pour fait grave (coup volontaire) ou inconvenance (ins ulte, geste déplacé...) pourrait être aggravée d'une suspension supplémentaire de la part du club. Le club se réserve le droit de ne pas faire appel.

• Art. 17    Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs
  Un joueur qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par le formateur, le coordinateur de catégorie ou le directeur technique le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée i nsuffisante par celui-ci. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un joueur, le formateur devra présenter le cas au directeur technique qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.
• Art. 18 Vol
  Tout joueur pris en flagrant délit de vol sera exclu du club. Le club se réserve le droit d'entamer des poursuites judiciaires s'il le juge nécessaire.
• Art. 19 Faits de comportement général
  Tout fait autre que sportif, allant à rencontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se r endrait responsable sera porté devant le Comité du club. Il en sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque - moral ou matériel - pour le club ou l’un de ses membres.
• Art. 20  Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire
  Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait - aux termes du présent règlement - être prise par un formateur, le coordinateur de catégorie ou le directeur technique, ceux-ci doivent saisir du problème le Comité du Club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. Il sera toujours accordé au « prévenu » le droit de s’expliquer et de se défendre.
  Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive d u club, qui sera traitée selon les statuts.
  Sauf disposition spéciale prise par le Comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).
  
• Art. 21  Appel d’une mesure disciplinaire prise par le Responsable Sportif
  Le membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par le coordinateur sportif peut faire appel de celle - ci auprès du Comité du club. Dans ce cas, le Comité du club examine les faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou de modifier cette mesure.

8. Divers

• Art. 22 Sponsoring
  Toute action de sponsoring à destination de l'Ecole des jeunes doit être présentée au Comité et en recevoir l'aval.
• Art. 23   Le club ne peut être tenu responsable d'éventuels vols ou pertes qui se produiraient dans l'enceinte.
• Art. 24   Le  FC3F adhère de plein droit aux chartes du fair-play, du Panathlon et souhaite une adhésion totale à ce sujet de la part de ses membres. Ces chartes sont affichées aux valves dans les buvettes.
• Art. 25   Pour des raisons diverses (terrains impraticables, grosse intempérie, avis de tempête,...), un entrainement ou un match peut être écourté ou même annulé sans préavis possible. Dans cette optique, les parents prendront leurs dispositions tout au long de la saison pour la reprise en charge rapide de leur enfant et leur retour, le club déclinan t toute responsabilité à cet égard.
• Art. 26  Durant la période hivernale des remises de matches sont décidées par le comité provincial et/ou ACFF. Lors de ces remises, les formateurs sont tenus d'en avertir les joueurs dans les meilleurs délais.
• Art. 27   Les groupes sont formés par le formateur, le coordinateur de catégorie et par le directeur technique. Les joueurs seront placés dans une équipe suivant leurs niveaux et compétences (talent, mentalité, motivation, assiduité à l'entrainement et en match, ponctualité). En aucun cas, les parents auront leur mot à dire concernant la formatio n de leurs enfants, aussi bien au niveau de l'équipe, que du temps de jeu ou de la position sur le terrain. Seuls les responsables sportifs (dans le plus grand respect) peuvent décidés du suivi de la formation au sein du  FC3F.  En cas de non-respect ou de désaccord une décision sera prise par le comité.
• Art. 28   II n'est pas interdit d'aller sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, etc...) mais il est strictement interdit de dénigrer le club que ce soit au niveau du comité, formateurs, joueurs ou fonctionnement du club. Tout dérapage sera délibéré en comité et des sanctions seront prises suivant la gravité des déclarations. 

Le Comité du FC TROIS FRONTIERES

 Fait à Plombières le 1 juillet 2019